Mes démarches d’urbanisme

Les travaux de construction avec ou sans fondation, l'agrandissement, la modification de l'aspect extérieur, les clôtures, le changement d'affectation d'un bâtiment nécessitent une autorisation préalable.

L’autorité compétente en matière d’urbanisme est le Maire de la commune de Saint-Méen-le-Grand.

Service urbanisme 

Place de la mairie

35290 Saint-Méen-le-Grand

02.99.09.60.61

Lundi : 14h00 – 17h00

Mardi, mercredi et jeudi : 08h30 – 12h00, 14h00 – 17h00

Vendredi : 08h30 – 12h00, 14h00 – 16h30

Où déposer votre demande ?

Le formulaire et les pièces constitutives du dossier devront être déposés au service urbanisme de la commune de Saint-Méen-Le-Grand.

 

Certificat d’urbanisme (CU)

Il en existe deux types :

Le Certificat d’information (CUa) permet de connaitre le droit de l’urbanisme applicable au terrain (dispositions d’urbanisme et servitudes), et le certificat opérationnel (CUb) indique la faisabilité d’un projet déterminé sur un terrain ainsi que l’état des équipements publics.

Certificat d'urbanisme

Question-réponse

Quelles sont les espèces animales protégées ?

Vérifié le 15/02/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Une espèce animale protégée est une espèce sauvage qui fait l'objet de mesures de conservation.

En France, les espèces protégées sont listées par arrêtés ministériels.

Les actions suivantes sont interdites :

  • Détruire ou enlever les œufs ou les nids des animaux de ces espèces
  • Mutiler ces animaux, les tuer ou les capturer
  • Perturber intentionnellement ces animaux dans leur milieu naturel
  • Les naturaliser
  • Transporter, colporter, utiliser, détenir des animaux de ces espèces
  • Mettre en vente, vendre ou acheter des animaux

Il est également interdit de détruire, de modifier ou de dégrader les habitats naturels de ces espèces.

Il est ainsi par exemple interdit de capturer, détenir, tuer les hérissons, les écureuils, les castors, les loutres, les loups, les lynx, les ours, les vipères aspic, les salamandres noires.

Le fait de ne pas respecter ces mesures de protection est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Au niveau international, la protection des espèces sauvages est organisée par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Cites). Cette convention, également appelée Convention de Washington, réglemente le commerce international des spécimens des espèces inscrites à ses annexes.

Les espèces couvertes par la Cites sont inscrites à l'une des 3 annexes de la Convention selon le degré de protection dont elles ont besoin :

  • L'annexe I comprend toutes les espèces menacées d'extinction. Le commerce de leurs spécimens n'est autorisé que dans des conditions exceptionnelles.
  • L'annexe II comprend toutes les espèces qui ne sont pas nécessairement menacées d'extinction, mais dont le commerce des spécimens est réglementé pour éviter une exploitation incompatible avec leur survie.
  • L'annexe III comprend toutes les espèces protégées dans un pays qui a demandé aux autres pays ayant rejoint la convention leur assistance pour en contrôler le commerce.

Au niveau européen, la convention Cites est mise en œuvre au travers d'un règlement du Conseil de l'Union européenne.

La convention Cites s'applique en France.

Ainsi, le commerce d'animaux vivants ou morts inscrits aux différentes annexes de la Convention est réglementé. Il en est de même du commerce de produits issus de ces animaux (peaux, plumes, dents, ...) et de marchandises issus ou contenant des produits de ces animaux (cuirs, produits cosmétiques, ...).

Il est ainsi interdit par exemple de vendre ou d'acheter un lionceau, de l'ivoire, un perroquet gris du Gabon, un peau de tigre, des hippocampes, des bijoux en écaille de tortue verte.

Pour en savoir plus

Déclaration préalable (DP)

Il s’agit d’une autorisation exigée pour des petits travaux sur un bâtiment existant (modification de l’aspect extérieur, ravalement, changement de destination…) ou lors d’une construction nouvelle (piscine, abri de jardin, clôture, construction ayant une surface de plancher ou emprise au sol comprise entre 5 et 20m²).

La déclaration préalable est également exigée lors d’une division de parcelle en vue de détacher un ou plusieurs lots à bâtir, sans création d’espaces communs.

Déclaration préalable de travaux

Question-réponse

Quelles sont les espèces animales protégées ?

Vérifié le 15/02/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Une espèce animale protégée est une espèce sauvage qui fait l'objet de mesures de conservation.

En France, les espèces protégées sont listées par arrêtés ministériels.

Les actions suivantes sont interdites :

  • Détruire ou enlever les œufs ou les nids des animaux de ces espèces
  • Mutiler ces animaux, les tuer ou les capturer
  • Perturber intentionnellement ces animaux dans leur milieu naturel
  • Les naturaliser
  • Transporter, colporter, utiliser, détenir des animaux de ces espèces
  • Mettre en vente, vendre ou acheter des animaux

Il est également interdit de détruire, de modifier ou de dégrader les habitats naturels de ces espèces.

Il est ainsi par exemple interdit de capturer, détenir, tuer les hérissons, les écureuils, les castors, les loutres, les loups, les lynx, les ours, les vipères aspic, les salamandres noires.

Le fait de ne pas respecter ces mesures de protection est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Au niveau international, la protection des espèces sauvages est organisée par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Cites). Cette convention, également appelée Convention de Washington, réglemente le commerce international des spécimens des espèces inscrites à ses annexes.

Les espèces couvertes par la Cites sont inscrites à l'une des 3 annexes de la Convention selon le degré de protection dont elles ont besoin :

  • L'annexe I comprend toutes les espèces menacées d'extinction. Le commerce de leurs spécimens n'est autorisé que dans des conditions exceptionnelles.
  • L'annexe II comprend toutes les espèces qui ne sont pas nécessairement menacées d'extinction, mais dont le commerce des spécimens est réglementé pour éviter une exploitation incompatible avec leur survie.
  • L'annexe III comprend toutes les espèces protégées dans un pays qui a demandé aux autres pays ayant rejoint la convention leur assistance pour en contrôler le commerce.

Au niveau européen, la convention Cites est mise en œuvre au travers d'un règlement du Conseil de l'Union européenne.

La convention Cites s'applique en France.

Ainsi, le commerce d'animaux vivants ou morts inscrits aux différentes annexes de la Convention est réglementé. Il en est de même du commerce de produits issus de ces animaux (peaux, plumes, dents, ...) et de marchandises issus ou contenant des produits de ces animaux (cuirs, produits cosmétiques, ...).

Il est ainsi interdit par exemple de vendre ou d'acheter un lionceau, de l'ivoire, un perroquet gris du Gabon, un peau de tigre, des hippocampes, des bijoux en écaille de tortue verte.

Pour en savoir plus

Permis de construire (PC)

C’est une autorisation exigée pour des travaux de plus grande ampleur sur un bâtiment existant (extension, surélévation portant la surface plancher à plus de 40m2) ou lors d’une construction nouvelle (supérieur à 20m²).

Le Permis de construire modificatif permet à un bénéficiaire d’un permis de construire (en cours de validité) d’apporter des modifications mineures au projet.

Permis de construire

Question-réponse

Quelles sont les espèces animales protégées ?

Vérifié le 15/02/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Une espèce animale protégée est une espèce sauvage qui fait l'objet de mesures de conservation.

En France, les espèces protégées sont listées par arrêtés ministériels.

Les actions suivantes sont interdites :

  • Détruire ou enlever les œufs ou les nids des animaux de ces espèces
  • Mutiler ces animaux, les tuer ou les capturer
  • Perturber intentionnellement ces animaux dans leur milieu naturel
  • Les naturaliser
  • Transporter, colporter, utiliser, détenir des animaux de ces espèces
  • Mettre en vente, vendre ou acheter des animaux

Il est également interdit de détruire, de modifier ou de dégrader les habitats naturels de ces espèces.

Il est ainsi par exemple interdit de capturer, détenir, tuer les hérissons, les écureuils, les castors, les loutres, les loups, les lynx, les ours, les vipères aspic, les salamandres noires.

Le fait de ne pas respecter ces mesures de protection est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Au niveau international, la protection des espèces sauvages est organisée par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Cites). Cette convention, également appelée Convention de Washington, réglemente le commerce international des spécimens des espèces inscrites à ses annexes.

Les espèces couvertes par la Cites sont inscrites à l'une des 3 annexes de la Convention selon le degré de protection dont elles ont besoin :

  • L'annexe I comprend toutes les espèces menacées d'extinction. Le commerce de leurs spécimens n'est autorisé que dans des conditions exceptionnelles.
  • L'annexe II comprend toutes les espèces qui ne sont pas nécessairement menacées d'extinction, mais dont le commerce des spécimens est réglementé pour éviter une exploitation incompatible avec leur survie.
  • L'annexe III comprend toutes les espèces protégées dans un pays qui a demandé aux autres pays ayant rejoint la convention leur assistance pour en contrôler le commerce.

Au niveau européen, la convention Cites est mise en œuvre au travers d'un règlement du Conseil de l'Union européenne.

La convention Cites s'applique en France.

Ainsi, le commerce d'animaux vivants ou morts inscrits aux différentes annexes de la Convention est réglementé. Il en est de même du commerce de produits issus de ces animaux (peaux, plumes, dents, ...) et de marchandises issus ou contenant des produits de ces animaux (cuirs, produits cosmétiques, ...).

Il est ainsi interdit par exemple de vendre ou d'acheter un lionceau, de l'ivoire, un perroquet gris du Gabon, un peau de tigre, des hippocampes, des bijoux en écaille de tortue verte.

Pour en savoir plus

Permis de démolir

Il est utilisé dans les projets de démolition totale ou partielle d’une construction.

Permis de démolir

Question-réponse

Quelles sont les espèces animales protégées ?

Vérifié le 15/02/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Une espèce animale protégée est une espèce sauvage qui fait l'objet de mesures de conservation.

En France, les espèces protégées sont listées par arrêtés ministériels.

Les actions suivantes sont interdites :

  • Détruire ou enlever les œufs ou les nids des animaux de ces espèces
  • Mutiler ces animaux, les tuer ou les capturer
  • Perturber intentionnellement ces animaux dans leur milieu naturel
  • Les naturaliser
  • Transporter, colporter, utiliser, détenir des animaux de ces espèces
  • Mettre en vente, vendre ou acheter des animaux

Il est également interdit de détruire, de modifier ou de dégrader les habitats naturels de ces espèces.

Il est ainsi par exemple interdit de capturer, détenir, tuer les hérissons, les écureuils, les castors, les loutres, les loups, les lynx, les ours, les vipères aspic, les salamandres noires.

Le fait de ne pas respecter ces mesures de protection est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Au niveau international, la protection des espèces sauvages est organisée par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Cites). Cette convention, également appelée Convention de Washington, réglemente le commerce international des spécimens des espèces inscrites à ses annexes.

Les espèces couvertes par la Cites sont inscrites à l'une des 3 annexes de la Convention selon le degré de protection dont elles ont besoin :

  • L'annexe I comprend toutes les espèces menacées d'extinction. Le commerce de leurs spécimens n'est autorisé que dans des conditions exceptionnelles.
  • L'annexe II comprend toutes les espèces qui ne sont pas nécessairement menacées d'extinction, mais dont le commerce des spécimens est réglementé pour éviter une exploitation incompatible avec leur survie.
  • L'annexe III comprend toutes les espèces protégées dans un pays qui a demandé aux autres pays ayant rejoint la convention leur assistance pour en contrôler le commerce.

Au niveau européen, la convention Cites est mise en œuvre au travers d'un règlement du Conseil de l'Union européenne.

La convention Cites s'applique en France.

Ainsi, le commerce d'animaux vivants ou morts inscrits aux différentes annexes de la Convention est réglementé. Il en est de même du commerce de produits issus de ces animaux (peaux, plumes, dents, ...) et de marchandises issus ou contenant des produits de ces animaux (cuirs, produits cosmétiques, ...).

Il est ainsi interdit par exemple de vendre ou d'acheter un lionceau, de l'ivoire, un perroquet gris du Gabon, un peau de tigre, des hippocampes, des bijoux en écaille de tortue verte.

Pour en savoir plus

Permis d’aménager (PA)

C’est une autorisation permettant de réaliser un aménagement particulier sur une parcelle donnée (lotissement, terrain de camping…).

Le Permis de d’aménager modificatif permet à un bénéficiaire d’un permis d’aménager (en cours de validité) d’apporter des modifications mineures au projet.

Permis d'aménager

Question-réponse

Quelles sont les espèces animales protégées ?

Vérifié le 15/02/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Une espèce animale protégée est une espèce sauvage qui fait l'objet de mesures de conservation.

En France, les espèces protégées sont listées par arrêtés ministériels.

Les actions suivantes sont interdites :

  • Détruire ou enlever les œufs ou les nids des animaux de ces espèces
  • Mutiler ces animaux, les tuer ou les capturer
  • Perturber intentionnellement ces animaux dans leur milieu naturel
  • Les naturaliser
  • Transporter, colporter, utiliser, détenir des animaux de ces espèces
  • Mettre en vente, vendre ou acheter des animaux

Il est également interdit de détruire, de modifier ou de dégrader les habitats naturels de ces espèces.

Il est ainsi par exemple interdit de capturer, détenir, tuer les hérissons, les écureuils, les castors, les loutres, les loups, les lynx, les ours, les vipères aspic, les salamandres noires.

Le fait de ne pas respecter ces mesures de protection est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Au niveau international, la protection des espèces sauvages est organisée par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Cites). Cette convention, également appelée Convention de Washington, réglemente le commerce international des spécimens des espèces inscrites à ses annexes.

Les espèces couvertes par la Cites sont inscrites à l'une des 3 annexes de la Convention selon le degré de protection dont elles ont besoin :

  • L'annexe I comprend toutes les espèces menacées d'extinction. Le commerce de leurs spécimens n'est autorisé que dans des conditions exceptionnelles.
  • L'annexe II comprend toutes les espèces qui ne sont pas nécessairement menacées d'extinction, mais dont le commerce des spécimens est réglementé pour éviter une exploitation incompatible avec leur survie.
  • L'annexe III comprend toutes les espèces protégées dans un pays qui a demandé aux autres pays ayant rejoint la convention leur assistance pour en contrôler le commerce.

Au niveau européen, la convention Cites est mise en œuvre au travers d'un règlement du Conseil de l'Union européenne.

La convention Cites s'applique en France.

Ainsi, le commerce d'animaux vivants ou morts inscrits aux différentes annexes de la Convention est réglementé. Il en est de même du commerce de produits issus de ces animaux (peaux, plumes, dents, ...) et de marchandises issus ou contenant des produits de ces animaux (cuirs, produits cosmétiques, ...).

Il est ainsi interdit par exemple de vendre ou d'acheter un lionceau, de l'ivoire, un perroquet gris du Gabon, un peau de tigre, des hippocampes, des bijoux en écaille de tortue verte.

Pour en savoir plus

Retrouver le propriétaire d’un terrain

Toutes les demandes doivent être formulées sur un formulaire Cerfa à retourner à l’accueil du service urbanisme.

Consulter le cadastre

Question-réponse

Quelles sont les espèces animales protégées ?

Vérifié le 15/02/2021 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)

Une espèce animale protégée est une espèce sauvage qui fait l'objet de mesures de conservation.

En France, les espèces protégées sont listées par arrêtés ministériels.

Les actions suivantes sont interdites :

  • Détruire ou enlever les œufs ou les nids des animaux de ces espèces
  • Mutiler ces animaux, les tuer ou les capturer
  • Perturber intentionnellement ces animaux dans leur milieu naturel
  • Les naturaliser
  • Transporter, colporter, utiliser, détenir des animaux de ces espèces
  • Mettre en vente, vendre ou acheter des animaux

Il est également interdit de détruire, de modifier ou de dégrader les habitats naturels de ces espèces.

Il est ainsi par exemple interdit de capturer, détenir, tuer les hérissons, les écureuils, les castors, les loutres, les loups, les lynx, les ours, les vipères aspic, les salamandres noires.

Le fait de ne pas respecter ces mesures de protection est puni de 3 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.

Au niveau international, la protection des espèces sauvages est organisée par la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (Cites). Cette convention, également appelée Convention de Washington, réglemente le commerce international des spécimens des espèces inscrites à ses annexes.

Les espèces couvertes par la Cites sont inscrites à l'une des 3 annexes de la Convention selon le degré de protection dont elles ont besoin :

  • L'annexe I comprend toutes les espèces menacées d'extinction. Le commerce de leurs spécimens n'est autorisé que dans des conditions exceptionnelles.
  • L'annexe II comprend toutes les espèces qui ne sont pas nécessairement menacées d'extinction, mais dont le commerce des spécimens est réglementé pour éviter une exploitation incompatible avec leur survie.
  • L'annexe III comprend toutes les espèces protégées dans un pays qui a demandé aux autres pays ayant rejoint la convention leur assistance pour en contrôler le commerce.

Au niveau européen, la convention Cites est mise en œuvre au travers d'un règlement du Conseil de l'Union européenne.

La convention Cites s'applique en France.

Ainsi, le commerce d'animaux vivants ou morts inscrits aux différentes annexes de la Convention est réglementé. Il en est de même du commerce de produits issus de ces animaux (peaux, plumes, dents, ...) et de marchandises issus ou contenant des produits de ces animaux (cuirs, produits cosmétiques, ...).

Il est ainsi interdit par exemple de vendre ou d'acheter un lionceau, de l'ivoire, un perroquet gris du Gabon, un peau de tigre, des hippocampes, des bijoux en écaille de tortue verte.

Pour en savoir plus